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Transit regimes
Different transit regimes depending on which countries the goods pass through and the nature of the goods involved.
Union Transit
Au sein de l’Europe des 27, les marchandises de l’Union circulent librement. … Le régime de transit de l’Union est utilisé pour les opérations de transit douanier entre les Etats membres (incluant les territoires à fiscalité indépendante) . Il est en général, applicable au transport de marchandises non-Union pour lesquelles les droits de douane et autres taxes à l’importation sont en jeu, et de marchandises communautaires, qui, entre leur point de départ et celui de destination dans l’UE, doivent passer à travers le territoire d’un pays tiers.
Common Transit (CTC)
Avec l’Ukraine et la Georgie (2025), ce sont désormais 37 pays qui ont adopté le même cadre technique et échangent des informations de transit au sein des déclinaisons nationales du NSTI (NTSC en anglais). Les règles de fonctionnement de ce régime sont effectivement identiques à celles du transit de l’Union.
TIR Convention
Depuis 1975, les carnets TIR émis au nom de cette convention permettent aux marchandises de circuler dans 78 pays dans le cadre d’un régime de transit dont les garanties sont gérées par l’Union Internationale des Transports routiers . L’une des conditions du régime TIR est que le mouvement des marchandises doit inclure le transport par route.La révolution eTIR et eCMR est en route.
Carnet ATA
Souvent utilisé dans le cadre de foires et salons internationaux, le carnet A.T.A. est une déclaration simplifiée d’admission temporaire qui peut être utilisé en tant que document de transit lorsque des marchandises tierces ou Union exportées temporairement doivent emprunter des pays tiers pour parvenir à destination. Si les pays traversés sont parties contractantes à l’une des conventions A.T.A., les feuillets bleus du carnet A.T.A. peuvent être utilisés. Pour son apurement, les biens doivent revenir intégralement dans le pays d’expédition dans la limite d’un délai maximum de 12 mois
Other transit regimes
Il existe d’autres cadres légaux pour certains flux spécifiques de transits transfrontaliers comme le Manifeste Rhénan qui touche la Suisse, et les pays riverains du Rhin, le formulaire 302 pour le matériel militaire, et les règles applicables aux flux de type postal.
Transit online services in different countries
Quel régime de transit ?
T1 : Transit Externe de l'Union Européenne
Le régime de transit externe de l’Union (T1) permet de transporter des marchandises non Union entre les Etats membres de l’UE (et Andorre et la République de Saint-Marin) en suspension de droits et taxes
Ex : Des ananas en provenance de Côte d’Ivoire à destination de l’Allemagne via le port du Havre, puis par camion jusqu’à destination
Le transit de l’Union est un régime douanier en suspension des droits et taxes dont les modalités sont définies par le Code des douanes de l’Union et qui s’applique aux mouvements de biens d’un point de l’UE à un autre. Son utilisation est étendue aux mouvements de biens avec Andorre et la République de Saint-Marin, suite à des accords particuliers convenus avec ces territoires.
Toutes les entreprises peuvent effectuer leurs propres déclarations mais cela nécessite un accès au système douanier national et la constitution de garanties financières.
BLR Bellereaux peut effectuer ces opérations pour votre compte en collectant les informations nécessaires : Pays d’expédition et de destination, masse brute et masse nette, désignation précise de la marchandise et de son conditionnement.
Chaque mouvement de transit sous T1 est ainsi identifié par un MRN, un numéro unique à présenter en cas de contrôle
T2 : Transit Interne de l'Union Européenne
Le régime de transit externe de l’Union (T2) permet de transporter des marchandises de l’Union entre les Etats membres de l’UE (et Andorre et la République de Saint-Marin) via des des pays tiers partie à la “Convention de Transit Commun” en suspension de droits et taxes. Ce régime a pour but de protéger les intérêts financiers de l’Etat traversé. Comme pour le transit commun, le transit interne de l’Union intègre la notion de bureau de passage, toujours situé à l’entrée du nouveau territoire douanier traversé
Le statut T2 est aussi utilisé pour les flux de marchandises UE vers les pays tiers adhérents à ce même régime de transit commun.
Les marchandises concernées doivent avoir le statut d’Union (obtenues dans l’Union européenne, importées dans l’UE et mises en libre pratique, ou produites entièrement à partir de marchandises répondant aux critères précédents).
Chaque mouvement de transit sous T2 est ainsi identifié par un MRN, un numéro unique à présenter en cas de contrôle.
Formulaire T2L (F) – utilisé lorsque vos marchandises sont destinées à un pays de l’UE qui ne fait pas partie du territoire fiscal de l’Union européenne. Ces pays font partie d’un régime fiscal spécial qui dispose d’un système de TVA distinct de celui du reste de l’UE.
Ex : Des oranges en provenance de Malte à destination de la Belgique via le port de Fos sur Mer, puis par camion jusqu’à destination
Les territoires qui requièrent un formulaire T2L (F) en raison de considérations fiscales particulières sont les suivants :
- Les îles Canaries
- Les départements d’outremer français : Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Guyane française, Réunion et Saint-Martin
- Le Mont Athos
- Les îles Aland
- Chypre
- Malte
Le TIR et les carnets TIR
Le régime du transport international routier (TIR) permet de faciliter la circulation des marchandises entre les 78 parties contractantes à la Convention TIR de Genève du 14 novembre 1975, entrée en vigueur en 1978. En lien la liste des pays signataires sur le site de l’UNECE : Liste Pays TIR
Cette convention permet aux opérateurs d’acheminer des marchandises avec un minimum de contraintes, tout au long d’un trajet international (une ou plusieurs frontières), tout en offrant un maximum de garanties aux administrations douanières de chaque pays de transit : Opérateur identifié et habilité à utiliser le régime TIR, véhicule agréé au transport sous régime TIR, scellement douanier et garantie financière des marchandises placées sous carnet TIR.
Outre le carnet TIR papier, le titulaire est tenu de déposer les données dans le système NSTI. Le carnet TIR n’est valable que lorsque la garantie correspondante est acceptée dans le pays dont le territoire est traversé.
En France, les carnets TIR sont délivrés à des opérateurs agréés, par l’Association Française du Transport Routier International (AFTRI), association française émettrice et garante de carnets TIR habilitée par les autorités douanières.
Le carnet TIR, reconnu internationalement, sert de document d’accompagnement des marchandises et de contrôle douanier dans les pays de départ, de transit et de destination.